Conditions d’utilisation

Conditions Générales de Vente (CGV) 
Brut Studios – Version 2025

1. Champ d'application
Les présentes CGV s'appliquent à toutes les commandes passées via la boutique en ligne Brut Studios. Toute condition divergente est exclue, sauf accord écrit de notre part.

2. Partenaire contractuel
Brut Studios Entreprise individuelle
Propriétaire : Salah Chahin
Maybachufer 5 (c/o Mazam Interiors),
12047 Berlin, Allemagne
N° TVA : DE453815866
E-mail : info@brut-studios.com

3. Conclusion du contrat
En cliquant sur le bouton « Acheter maintenant », le client soumet une offre ferme. Le contrat est conclu dès que nous confirmons l'expédition ou expédions la marchandise.

4. Prix & modes de paiement
Tous les prix incluent la TVA légale (pour l'UE). Modes de paiement : Shopify Payments, carte de crédit, PayPal, Klarna (si disponible), Apple Pay, Google Pay.
Des frais supplémentaires peuvent s'appliquer pour les livraisons hors UE.

5. Expédition & livraison
Nous expédions dans le monde entier.
Délais de livraison : DE 2–4 jours, UE 3–6 jours, UK/CH 4–7 jours, USA/Canada 6–12 jours, mondial 7–15 jours. Les frais d'expédition sont affichés lors du paiement.

6. Réserve de propriété
La marchandise reste notre propriété jusqu'au paiement intégral.

7. Rétractation & retours
Les consommateurs disposent d'un droit de rétractation de 30 jours.
La marchandise doit être non utilisée, non lavée et dans son état d'origine.
Le client prend en charge tous les frais de retour, y compris les droits de douane.
Les retours ne sont acceptés qu'après contact préalable à info@brut-studios.com.

8. Exclusion du droit de rétractation
Pas de rétractation pour la literie utilisée, les articles d'hygiène ouverts, les articles sur mesure ou les articles fortement remisés.

9. Garantie
Les droits légaux s'appliquent. Les défauts apparents doivent être signalés dans les 7 jours.

10. Responsabilité
Responsabilité illimitée en cas de dol, de faute lourde et d'atteinte à la vie, à l'intégrité physique ou à la santé.
En cas de négligence simple, responsabilité uniquement en cas de violation d'obligations essentielles.

11. Protection des données
Notre politique de confidentialité s'applique.

12. Règlement des litiges
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr/ 
Nous ne participons pas aux procédures de règlement des litiges.

13. Langue du contrat
Allemande

14. Dispositions finales
Le droit allemand s'applique. 
Si une clause s'avère invalide, le reste du contrat demeure valable.